Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOULCE FRANCE
Jullien Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1483119
Date de dépôt :
05/02/1988
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
05/02/2028
DOULCE FRANCE de Jullien Jean-Louis

Présentation de la marque DOULCE FRANCE

Déposée le 5 février 1988 par Jullien Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « DOULCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jullien Jean-Louis domicilié(e) AVENUE De Gournier - 26200 - MONTELIMAR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EURL JULLIEN, M. Jullien Vivian domicilié(e) AVENUE De Gournier - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque DOULCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOULCE FRANCE arrivera à expiration en date du 5 février 2028.


Jullien Jean-Louis - AVENUE De Gournier - 26200 - MONTELIMAR - France


EURL JULLIEN, M. Jullien Vivian - AVENUE De Gournier - 26200 - MONTELIMAR - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2007 n°2353879 - Publication au BOPI 2007-10-23

Renouvellement sans limitation n°2101582 - Publication au BOPI 1998-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Errata sur les renouvellements - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Inscription le 30 mai 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°724900 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2018 n°2670640 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-01-29

Pâtisseries - Confiseries - Chocolats - Cacaos - Sucres - Miels - Confitures -

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.